Mentions légales

Éditeur du site

Le site Topo Facile est édité par Yann Lijour.

Hébergeur du site

Le site est hébergé par : OVH, Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, Site web : www.ovh.com.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Topo Facile, y compris les textes, images, logos, graphiques, vidéos, ainsi que le code source du site (HTML, CSS, JavaScript, etc.), sont la propriété exclusive de Topo Facile ou des partenaires qui ont accordé des droits d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur. En vertu de la législation sur la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit (notamment par téléchargement, copie, modification, redistribution), est interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditeur, sauf dans le cadre d'une utilisation strictement personnelle et non commerciale.

Utilisation des fichiers générés

Les fichiers générés par le site Topo Facile (notamment les fichiers DXF 2D ou 3D) sont fournis gratuitement à l'utilisateur. Ces fichiers sont destinés à un usage personnel ou professionnel dans les conditions spécifiées par le site. Toutefois, l'utilisateur n'a pas le droit de les revendre, de les modifier ou de les exploiter à des fins commerciales sans l'accord préalable de l'éditeur.

Collecte de données personnelles

Le site ne collecte aucune donnée personnelle directement. Toutefois, l'hébergeur PythonAnywhere enregistre les adresses IP pour des raisons techniques. Ces données ne sont pas utilisées à d'autres fins.

Cookies

Le site Topo Facile peut utiliser des cookies afin de faciliter l'expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser l'utilisation de cookies ou être avertis de leur présence. Cependant, certains services du site peuvent ne pas fonctionner correctement sans l'activation des cookies.

Responsabilité

Topo Facile s'efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations fournies. L'utilisation des fichiers générés par le site est à la seule responsabilité de l'utilisateur, qui doit s'assurer de leur adéquation avec ses besoins. En aucun cas, Topo Facile ou l'hébergeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des fichiers générés (notamment en cas d'erreurs dans les données ou d'incompatibilité avec certains logiciels ou systèmes).

Modification des mentions légales

L'éditeur se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.